Universitaires

Xavier Cabannes

Présentation du Professeur Xavier Cabannes
Xavier Cabannes est professeur de droit à l’université Paris Descartes, où il dirige le Master 2 Juriste fiscaliste. Il est par ailleurs secrétaire général de la Société Française de Finances Publiques (SFFP) et chargé de mission auprès de Fondafip.

Dans le cadre du Master 2, il enseigne le droit fiscal européen (20h) :

L’objet de ce cours est de montrer les profondes implications et conséquences des normes européennes sur les principales branches de la fiscalité nationale qui seront ensuite étudiées dans le cadre des enseignements du diplôme.

Thèmes de recherches :
Finances publiques
Droit fiscal
Droit des collectivités territoriales

Derniers ouvrages
– Droit des collectivités territoriales, Foucher, 3ème éd., 192 p., à paraître en juin 2015, en collaboration avec Bernard Poujade
– Regards sur la fiscalité dans le Pacifique Sud-Issues on Taxation in the South Pacific, université de Wellington, Comparative Law Journal of the Pacific, XVIII, 2015, 204 p. (direction)
– Hospitalisations sans consentement, PUF, coll. Ceprisca, 2013, 232 p. (direction)

Articles de droit fiscal parus en 2015
– « Revenus des personnes physiques et Etats à fiscalité privilégiée », JurisClasseur Fiscal international, 2015, à paraître
– « Les conventions fiscales entre l’Etat français et les collectivités d’outre-mer : le cas des conventions fiscales passées par la France avec la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie », in Xavier Cabannes (ed.), Regards sur la fiscalité dans le Pacifique Sud-Issues on Taxation in the South Pacific, université de Wellington, Comparative Law Journal of the Pacific, XVIII, 2015, pp. 69-82
– « Le rescrit : le Conseil d’Etat cerne la notion et dessine des perspectives d’évolution », Gestion & Finances publiques, 2015, n° 3/4, pp. 76-80
– « L’administration fiscale et l’obtention de données sur le contribuable à l’ère du numérique » in William Gilles et Irène Bouhadana (dir.), Le droit et la gouvernance des données publiques et privées à l’ère du numérique, Editions de l’IMODEV, 2015, pp. 83-101
– « Le nouveau régime luxembourgeois des décisions anticipées en matière fiscale », Droit fiscal, 2015, comm. 50

Jean-François Boudet

Présentation du Professeur Jean-François Boudet
Jean-François Boudet est maître de conférences (HDR) en Droit public, Université Paris Descartes (CERSA – CNRS – Paris II UMR7106, collaborateur scientifique au  CMAP – Université catholique de Louvain – et au Tax Institute – Université de Liège)

Intervention pour le séminaire de fiscalité locale (12h) :

Le séminaire entend faire réfléchir les étudiants juristes-fiscalistes sur la fiscalité, entendue comme l’étude des impôts locaux. Il s’agit surtout de comprendre que la fiscalité locale peut être comprise comme une variable de financement des collectivités locales, c’est-à-dire un choix politique. Elle peut surtout développer une source importante de contentieux fiscaux.
Le séminaire de 15 heures est organisé sous la forme de mises en situation dans lesquelles les étudiants sont amenés à exposer en groupe un cas concret de fiscalité locale.

Thèmes de recherches 

Droit public financier et fiscal
Droit public comparé
Droits étrangers

Responsabilités actuelles

– Co-direction avec Magali Bouteille-Brigant et Mathieu Touzeil-Divina actuellement un projet de recherche collective intitulé « Les nouveaux droits de la mort » (http://www.droitsdelamort.com/ ) (restitution des travaux : 14 novembre 2014)

Directeur scientifique de la nouvelle collection « Logiques juridiques – Afrique des Grands Lacs », aux éditions L’harmattan (depuis 2013).

Membre élu du conseil d’administration de la Société française de Finances publiques (SFFP) (depuis 2013).

Collaborateur scientifique au Centre Montesquieu d’Etude de l’Action publique à l’Université catholique de Louvain (depuis 2011).

Participation au réseau OLA, Observatory on Local Autonomy (http://www.ola-europe.com/ ) (depuis 2008)

Publications actuelles

Les emprunts publics locaux et la gestion de trésorerie, Héricy, Puits Fleury, 2013
Institutions financières publiques, Bruxelles, Larcier, 2013
Finances publiques, Ellipses, 2010 (2ème éd. en cours).

Bruno Daugeron

Présentation du Professeur Bruno Daugeron
Bruno Daugeron est professeur à l’Université Paris-Descartes, après avoir enseigné la théorie de l’impôt aux universités Lyon 2 et Lyon 3. Il y enseigne le droit constitutionnel, le droit administratif et le droit fiscal. Ses recherches portent sur le droit constitutionnel et la théorie constitutionnelle, la théorie de l’État, l’histoire de la doctrine constitutionnelle et le droit électoral.

Domaines de recherche: 

Droit constitutionnel (théorie constitutionnelle et théorie de l’État)
Histoire de la doctrine constitutionnelle
Droit administratif
Droit fiscal
Droit électoral

Responsabilités actuelles

Il est membre associé de l’Institut Michel Villey, membre du comité de rédaction de la revue Jus politicum et co-dirige, avec Manon Altwegg-Boussac, le programme de recherche « Droit politique ».

Publications récentes:

« Propriété et impôt », in Justice et cassation, n°10, « La propriété », Dalloz, 2015, p. 139-150.
Le « contribuable citoyen » : sujet du droit public financier ou objet d’un discours sur les finances publiques ? in X. Cabannes (dir.), Les finances publiques citoyennes, Lextenso, coll. « Systèmes », 2017, à paraître

Intervention pour le séminaire de fiscalité internationale (15h) :

Le professeur Daugeron enseigne aux étudiants du Master 2 Juriste Fiscaliste la fiscalité internationale. Sont étudiés les principes gouvernant les relations entre le droit interne et les conventions fiscales, ainsi que les méthodes d’interprétation de ces conventions.

Sébastien Ferrari

Présentation du Professeur Sébastien Ferrari
Sébastien Ferrari est professeur agrégé à l’Université Paris V – René Descartes.

Axes de recherche 

Droit administratif, Droit transitoire, Droit public de l’économie, Droit de l’urbanisme.

Dernières publications

– La rétroactivité en droit public français, LGDJ, collection Bibliothèque de droit public, à paraître

– Le quantum des sanctions prononcées par les autorités de concurrence, RJEP, 2013, n° 710, pp. 10-19.

– L’imputation de la responsabilité en matière de contravention de grande voirie, RJEP, 2012, n° 698, pp. 22-24.

– Survie de la loi ancienne et qualification « à éclipse » des contrats d’achat d’électricité, Dr. adm., 2012, n° 7-8, pp.

26-29.

– Le retour des lois individuelles ?, Dr. adm., 2012, n° 5, pp. 30-33.

– Retour sur le principe d’information et de participation du public en matière nucléaire, Dr. adm., 2012, n° 3, pp. 31-35.

– De l’art du trompe-l’œil : l’abrogation implicite de la loi par la Constitution au service d’un continuum constitutionnel, RFDC, 2010, n° 83, pp. 497-521.

– Fascicules au JurisClasseur administratif : Règlement national d’urbanisme (Fasc. 440) ; Montagne (Fasc. 444-15) ; Littoral (Fasc. 444-20); Zones de bruit autour des aérodromes (Fasc. 444-25) ; Cartes Communales (Fasc. 445-45) ; Projets d’intérêt général et opérations d’intérêt (Fasc. 446-11) ; Règlement général de construction (Fasc. 447-10).

– Officiel en bref du Bulletin de jurisprudence de droit de l’urbanisme (BJDU).

– Brèves de jurisprudence et Officiel en bref du Bulletin juridique des collectivités locales (BJCL),

Elise Galperine

Présentation de Mme Elise Galperine
Chargée de cours à l’Université Paris-Sorbonne-Abou Dabi et à l’Unité de formation et de recherche de droit de l’université Paris Descartes à Malakoff (Hauts-de-Seine) où elle enseigne le droit anglais, Elise Galperine a par ailleurs été agent artistique pour des musiciens pendant une dizaine d’années. Elle est l’auteur de nombreux articles sur le droit des artistes, notamment à La Lettre du musicien où elle tient une chronique.

Elle est par ailleurs l’auteur de deux ouvrages: Le Murmure des tissus (2010) et La Folie Giovanna (2012).

Elise Galperine est en charge de l’enseignement de l’anglais juridique et financier.

Le plus célèbre juge anglais s’appelait Thomas Denning. Lord Denning. Il était fils d’un confectionneur du Hampshire. Il écrivit :  Un juge ne doit pas modifier l’étoffe dans laquelle le droit est tissé, mais il peut, et même il doit, en éliminer les faux plis. »

La jurisprudence sur médiatisée sur les « non-doms », les mécanismes de « V.A.T. » et le difficile choix du taux applicable aux exquis chocolate biscuits de chez Marks and Spencer’s : nous tâcherons de trouver notre chemin dans  le système fiscal britannique, en réfléchissant aux possibles conséquences pour les  partenaires économiques européens.  Les échanges en anglais sur le système français nourrissent aussi la réflexion.

Professionnels

Jérôme Barré

Présentation de Me Jérôme Barré
Avocat inscrit au Barreau de Paris (2006) et des Hauts-de-Seine (1997), Maître Barré a suivi une maîtrise en droit des affaires (Paris II) avant d’intégrer le DESS de droit des affaires et fiscalité de Paris I, puis le Master 2 Juriste Fiscaliste de Paris (alors appelé DESS de Fiscalité appliquée)

Après avoir commencé sa carrière en tant que collaborateur au sein du cabinet Saint-Marcoux et Associés, Jérôme Barré entre à la direction juridique et fiscale d’Axa puis du Crédit Mutuel. Il devient ensuite directeur juridique et fiscal de la banque Rothschild & Cie pendant cinq ans. Après un passage par des cabinets anglo-saxons (Arthur Andersen et Landwell/PwC), Maître Barré devient avocat associé au sein du cabinet Franklin

Jérome Barré partage l’enseignement de la fiscalité personnelle et patrimoniale avec Maître Julia Novak et Maître Aurélie Sultan.

Sont étudiées en détail toutes les cédules de l’impôt sur le revenu, ainsi que l’ISF, les successions, donations, et autres mécanismes juridiques ouverts aux personnes physiques.

Publications:

Opérations de titrisation et fiscalité, Revue de droit fiscal ex droit fiscal – Nº 30

Point sur les mesures fiscales incluses dans la loi « Macron », Questions à Jérôme Barré, Associé en charge du pôle fiscalité du cabinet Franklin, Lexbase Hebdo – Edition Fiscale – Nº 623

Point sur le prélèvement à la source, Questions à Jérôme Barré, Associé en charge du pôle fiscalité du cabinet Franklin, Lexbase Hebdo – Edition Fiscale – Nº 622

ISF et oeuvres d’art : à quand la fin de l’exonération ?, Questions à Jérôme Barré, Associé en charge du pôle Fiscalité du cabinet Franklin, Lexbase Hebdo – Edition Fiscale – Nº 595

Délit douanier-Transfert de capitaux sans déclaration – Mansuement – Détention d’un chèque au porteur – Détention d’un chèque à l’ordre de l’intéressé – Titre ne pouvant être qualifié de « chèque à porter en compte » – Chèque endossable sans restriction. ; Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 19 juin 2013, pourvoi numéro 12-81.811, Lasserre Capdeville, Banque et Droit – Nº 152

Existe-t-il un abus de droit de l’État français pouvant affecter la liberté d’aller et venir ?, , Décideurs Juridiques et Financiers – Nº 145

Solidarités familiales et transmissions patrimoniales, Droit de la famille – Nº 7-8

Note sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 9 décembre 2010, pourvoi numéro 09-72.667, X contre Société Transports Jacques Barre, Cahiers sociaux du Barreau de Paris – Nº 227

 

La loi de finances pour 2009 : la fin des belles niches?, Décideurs Juridiques et Financiers – Nº 102

Loi de finances pour 2009 : la fin des belles niches?, Décideurs Juridiques et Financiers – Nº Hors série 2009

Suppression de la formalité du quitus fiscal : un cadeau empoisonné ?, Option Finance – Nº 861

Plan d’épargne en actions et titres non cotés, La Gazette du Palais – Nº 147

La problématique question de la territorialité de la fiscalité des stocks-options, Option Finance – Nº 759

Les avantages fiscaux de la réserve d’usufruit, Option Finance – Nº 751

La fiscalité des stock-options, Option Finance – Nº 750

Doit-on donner ses parts ou ses actions avant de céder sa société ?, Option Finance – Nº 723

Est-il fiscalement plus avantageux de donner ou de payer les droits de succession?, Option Finance – Nº 718

ISF et biens professionnels, un sujet délicat, Option Finance – Nº 713

Préparer la transmission de son patrimoine grâce aux donations

Les attraits de la donation-partage de l’entreprise individuelle, Option Finance – Nº 694

Transmission d’entreprise: l’utilité du droit de retour conventionnel, Option Finance – Nº 688

PEA: des moins-values qui rapportent, Option Finance – Nº 659

Dirigeants de SA: attention, vos pouvoirs sont limités !, Option Finance – Nº 658

La fiscalité de l’usufruitier et du nu-propriétaire sur la sellette, Option Finance – Nº 644

La difficile histoire des holdings professionnelles au regard de l’ISF, Option Finance – Nº 638

Comment donner une valorisation fiscalement correcte à ses biens ?, Option Finance – Nº 632

ISF: quand un actif privé devient un actif professionnel, Option Finance – Nº 624

Le nu-propriétaire seul redevable de l’impôt sur les plus-values?, Option Finance – Nº 618

Les stock-options et leurs incidences patrimoniales, Option Finance – Nº 618

Stocks-options: prenez vos précautions en cas de divorce, Option Finance – Nº 605

Le régime de l’assurance-vie une nouvelles fois modifié, Option Finance – Nº 601

Vers une taxation des revenus latents ?, Option Finance – Nº 596

Les donations de titres de sociétés suivies de cessions remises en cause ?, Option Finance – Nº 583

Aides aux créateurs d’entreprise: une mine d’avantages fiscaux, Option Finance – Nº 572

Des dirigeants interdits de sortie du territoire français

Louis Bravard

Présentation de Me Bravard
Avocat au barreau de Lyon, Maître Bravard a effectué ses études à l’université de Bourgogne, obtenant une maîtrise de droit des affaires, un magistère de droit, puis DESS Fiscalité, Comptabilité et Droit des Affaires, avant d’obtenir à l’université de Bruges diplôme international de fiscalité européenne.

Il est membre de l’Institut  des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) et de l’International Fiscal Association (IFA)

Louis Bravard débute sa carrière en 1991 au sein du cabinet Fidal, département droit des sociétés, avant d’exercer le métier d’avocat chez Arthur Andersen International, puis chez Ernst & Young, avant de s’associer au sien si cabinet Landwell (PwC) comme responsable du bureau de Lyon. Louis Bravard est depuis 2014 associé au sein du cabinet Adamas.

Maître Bravard enseigne aux étudiants du Master 2 Juriste Fiscaliste toute la fiscalité directe des entreprises (12h);

  • l’histoire et le champ d’application des BIC
  • les charges, immobilisations et stocks
  • la fiscalité du financement de l’entreprise: subventions, aides intra-groupe, traitement des dividendes et règles de limitation des charges financières
  • les plus-values et provisions
  • la gestion des déficits

Louis Bravard dirige régulièrement certains étudiants dans la rédaction de leur mémoire de fin d’année, exercice obligatoire tout comme le stage professionnel.

Marie-Odile Duparc

Présentation de Me Duparc
Marie-Odile Duparc est avocat au sein de CMS Bureau Francis Lefebvre, spécialisée en TVA.

Elle enseigne la matière de TVA interne au sein du Master 2 Juriste fiscaliste.

C’est ici, en France, qu’est née la TVA.
Cet impôt ingénieux, qui se veut neutre pour les opérateurs économiques et supporté par le consommateur final, fait recettes.
Le système de « responsabilité collective » qu’il instaure en rendant tous les acteurs économiques garants de sa collecte est probablement la raison pour laquelle il a séduit environ 150 pays à travers le monde, dont les États membres de l’Union européenne qui l’ont harmonisé à leur échelle.
Au carrefour du droit et de l’économie, la pratique de la TVA permet d’aborder l’entreprise de façon concrète tout en développant une grande rigueur de raisonnement.
Quelles sont les opérations imposables à la TVA ? Sur quelle base cette taxe doit être calculée ? Selon l’application de quel taux ? A quel moment doit-elle être acquittée ? Qui en est le redevable ? Sous déduction de quelle taxe ?
C’est ce que les étudiants du Master vont découvrir en suivant une vingtaine d’heures de cours de TVA.
Mais à cet instant précis, ils ignorent presque tout de leur destination. Ils savent juste qu’ils ont rendez-vous en terre inconnue…

Maryse Le Goff

Présentation de Maryse Le Goff
Titulaire d’une Maitrise de Sciences et Techniques Comptables et Financières et d’un DESS de Fiscalité, Maryse Le Goff est expert comptable et commissaire aux comptes, administrateur, actionnaire et associée du cabinet S&W Associés. Elle est également contrôleur pour le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes.

Madame Le Goff exerce audit, commissariat aux comptes, expertise comptable et conseil dans de nombreux domaines d’activité (banque, holding, luxe, alimentation, pharmaceutique, bâtiment, loirirs etc.)

Maryse Le Goff dispense aux étudiants du Master 2 Juriste Fiscaliste l’enseignement de stratégie et analyse financière (27h).

William Hamon

Présentation de Me Hamon
William Hamon est avocat au sein du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre.

Issu du Master 2 Juriste fiscaliste, promotion 2005, il y enseigne désormais la TVA dans les opérations internationales.

Une matière « à la fois très simple et très compliquée » : la meilleure définition de la TVA, qu’on se le dise !

Avec 42 heures d’enseignement et une épreuve écrite de 5 heures, le Master II « Juriste Fiscaliste » de Paris V fait depuis son origine, plus que toute autre formation, la part belle à cette taxe qui déboussole si souvent les professionnels.

Le cours de « TVA internationale » est enseigné de manière ludique, ce qui permet aux étudiants d’y prendre une place active.

Les diplômés de ce Master ont donc toutes les cartes pour naviguer, sans couler, sur l’océan des règles applicables en la matière.

André Hoin

Présentation de Me Hoin
Maître Hoin enseigne aux étudiants la deuxième partie du cours de procédure fiscale, consacrée à la stratégie fiscale

Hoin & Partenaires

Virginie Louvel-Loreal

Présentation de Me Louvel-Loreal
Avocat inscrit au Barreau des Hauts-de-Seine, Virginie Louvel-Loreal a suivi un DJCE puis un DESS de droit des affaires et fiscalité à l’Université Rennes I, complété par un LLM suivi à Exeter University (GB)

Maître Louvel-Loreal est spécialisée en droit bancaire et financier, financement structurés, fiscalité communautaire et fiscalité des produits financiers.

Maître Louvel-Loreal enseigne aux étudiants du Master 2 Juriste Fiscaliste la première partie du cours de fiscalité financière, consacrée à la fiscalité directe et indirecte, interne et internationale, de la gestion d’actifs, au niveau du fonds, de la société de gestion, et de l’investisseur.

Lucile de Mellis

Présentation de Me De Mellis
Après avoir suivi le master 2 Juriste Fiscaliste de Paris V (appelé alors DESS de fiscalité appliquée), Lucile de Mellis est entrée à l’école nationale des impôts (ENI).

Fonctionnaire des impôts pendant 18 ans, Lucile de Mellis a notamment été vérificatrice à la DVNI, professeur à l’École Nationale des Impôts et chef de Brigade à la DIRCOFI Ile de France Ouest en charge d’une brigade spécialisée dans le contrôle des groupes de sociétés. Dans le privé, elle a travaillé comme fiscaliste dans une étude notariale dans le 7ème arrondissement de Paris. En 2011 elle devient avocat et s’associe à Hugues d’Haussonville dans Concordia-Avocats.

Lucile de Mellis enseigne aux étudiants du Master 2 Juriste Fiscaliste la procédure fiscale, connaissances fondamentales pour tout bon avocat fiscaliste. Au programme de l’enseignement: le droit de contrôle et de reprise de l’administration (vérification de comptabilité, ESFP), les modalités de mise en oeuvre du pouvoir de rectification, les garanties du contribuable.

Maître de Mellis est co-auteure du Mémento de fiscalité des Editions Dalloz années 2002 et 2006, et assure ou a assuré des formations pour divers organismes dont l’Ordre des experts comptables, la DGFIP, Lamy Formation etc.

Julia Novak

Présentation de Me Julia Novak
Julia Novak est avocat au barreau de Paris depuis 2005, après avoir suivi une maîtrise de droit des affaires à Paris II puis le DJCE-DESS Juriste d’affaires de l’université Rennes I.

Après avoir été collaboratrice au sein du département fiscalité personnelle et mobilité internationale (International Services Assignment – IAS) du cabinet Landwell & Associés, puis juriste fiscaliste au sein du service Transmission de l’Etude Monassier, Julia Novak a rejoint en 2008 le Pôle fiscalité patrimoniale et des entreprises du Cabinet Franklin.

Julia Novak intervient en droit du patrimoine, aussi bien en conseil qu’en contentieux. Ses domaines de compétences lui permettent d’apporter des conseils juridiques et fiscaux à des cadres dirigeants au bénéfice de leur patrimoine tant privé que professionnel. Elle intervient également dans la structuration et la transmission de groupe privés et familiaux, le transfert de résidence fiscale, le structuring des acquisitions de biens immobiliers, les successions et donations internationales, la mobilité internationale, les contrôles et contentieux fiscaux, et les problématiques fiscales des trusts ou fiducie étrangères.

Julia Novak partage l’enseignement de la fiscalité personnelle et patrimoniale avec Maître Jérome Barré et Maître Aurélie Sultan.

Publication récente: contribution à l’écriture d’un article rédigé par des confrères néerlandais Frans Sonneveldt et Bianca de Kroon intitulé International tax treatment of trusts publié dans la revue W.P.N.R. le 16 novembre 2013 n°6995

Sont étudiées en détail toutes les cédules de l’impôt sur le revenu, ainsi que l’ISF, les successions, donations, et autres mécanismes juridiques ouverts aux personnes physiques.

Gérald Pacioselli

Présentation de M Pascioselli
Bientôt !

Maud Poncelet

Présentation de Me Poncelet
Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, Maître Poncelet est diplomée de l’IEP de Lyon Service public, possède un DESS Fiscalité internationale (Université Paris II), ainsi qu’un doctorat en droit privé (Université Paris II)

Maud Poncelet débute sa carrière au sein du groupe BNP Paribas, avant d’exercer la profession d’avocate au sein d’Ernst &Young société d’avocats, puis de rejoindre le cabinet Gide Loyrette Nouel pour près de 8 ans. Maud Poncelet est à ce jour Associée Financial Services chez PwC société d’avocats.

Maud Poncelet enseigne aux étudiants du Master 2 Juriste Fiscaliste la seconde partie du cours de fiscalité financière, en collaboration avec Tarek Afantrouss, consacrée à la la fiscalité bancaire, ainsi qu’aux opérations financières de:

  • gestion de l’actif: taxe sur les transactions financières, droits d’enregistrement, cessions temporaires, cash-pools passif, et gestion du risque
  • gestion du passif: fonds communs de titrisation, affacturage
  • gestion du risque de taux de change

Aurélie Sultan

Présentation de Me Sultan
Avocat inscrit au Barreau de Paris, Aurélie Sultan est titulaire d’un Master 2 Juriste d’affaires de l’Université Paris Sud XI

Avocat collaborateur en droit fiscal patrimonial au sein du cabinet Franklin Société d’avocat

Aurélie Sultan partage l’enseignement de la fiscalité personnelle et patrimoniale (50h) avec Maître Jérome Barré et Maître Julia Novak. 

Sont étudiées en détail toutes les cédules de l’impôt sur le revenu, ainsi que l’ISF, les successions, donations, et autres mécanismes juridiques ouverts aux personnes physiques.

Frédéric Teper

Présentation de Me Teper
Avocat inscrit au Barreau de Paris en 1991

Frederic Teper a débuté ses études à Sciences-Po Paris avant de rejoindre HEC en 1988. Il est également titulaire d’une Licence d’art et de philosophie de l’université Paris IV Sorbonne.

Maître Teper est spécialisé en gestion & stratégie fiscales des entreprises et en M&A – Private equity, il est associé au sein du cabinet Arsène Taxand.

Maître Teper enseigne aux étudiants l’intégration fiscale (33h), matière relative à la fiscalité des groupes de sociétés intégrés, mais également le régime fiscal des fusions et des scissions.