Art et Fiscalité – 19 Juin 2017

Le Master 2 Juriste Fiscaliste, en partenariat avec l’Association des Fiscalistes de Paris V, le Centre Maurice Hauriou pour la recherche en Droit Public et L’Institut Art et Droit, organise le 19 juin 2017 son second colloque annuel autour du thème « Art et Fiscalité ».

Seront évoquées les problématiques de définition des oeuvres d’art, les techniques d’optimisation de la propriété d’oeuvres d’art (trusts, fondations, etc.), le mécénat, la dation en paiement, les droits de douane et la fiscalité indirecte liés à la vente d’oeuvres d’art, et l’épineux sujet des ports-francs utilisés pour le stockage des oeuvres d’art.

Partageant la passion de l’art, les intervenants sont avocats, professeurs des universités, enseignants, hommes d’affaires et présidents d’associations liées à l’art. Un sujet sera traité par les étudiants du Master 2 Juriste Fiscaliste.

Le colloque se déroulera en deux parties. En premier lieu, et sous la présidence de Gérard Sousi – président-fondateur de l’Institut Art et Droit – seront évoqués les enjeux nationaux de la fiscalité de l’art; de la propriété d’oeuvres d’art à leur transmission. La seconde partie présidée par Eric Peuchot – ancien directeur de l’Institut de France, maître de conférences et membre du Centre Maurice Hauriou – est consacrée aux enjeux transfrontaliers de la fiscalité de l’art, de la TVA au port-franc luxembourgeois.

L’entrée est libre mais les places sont limitées, inscrivez-vous en contactant l’association via la page Facebook du M2JF, depuis le formulaire de contact sur le site internet www.m2jf-paris5.fr, ou par mail: fiscalisteparis5@gmail.com

Pour toute information compélmentaire, s’adresser à Arthur Péry sur Facebook ou par mail: arthur.pery@gmail.com

N’hésitez pas à visiter le site internet de l’Association des Fiscalistes de Paris V: www.m2jf-paris5.fr