Fiscalité locale : les perpectives d’évolution

Colloque organisé le 28 janvier 2015

« Fiscalité locale: les perspectives d’évolution »

Ce colloque, dirigé par les Professeurs Xavier Cabannes et Bernard Poujade, s’est déroulé le 28 Janvier 2015 au campus de Droit de Paris V Descartes. La Présidence était assurée par Marie-Christine Esclassan, Professeur à l’Université Panthéon Sorbonne, Secrétaire générale de FONDAFIP et Directrice de la Revue Française de Finances Publiques.

– 14:00: Ouverture

Par Bernard Poujade, Professeur à l’université Paris Descartes, directeur du M2 Administration des collectivités territoriales.

– 14:20: Libre administration et pouvoir fiscal local

Par Xavier Cabannes, Professeur à l’université Paris Descartes, directeur du M2 Juriste Fiscaliste.

-14:50: La taxe professionnelle, impôt imbécile! La contribution économique territoriale, impôt intelligent ?

Par Betty Toulemont, Avocat à la Cour, Société d’avocats TZA

-15:20 : Fiscalité locale: faut-il casser la mosaïque?

Par Michel Bouvier, Professeur à l’université Panthéon Sorbonne,Président de FONDAFIP, directeur de la Revue Française des Finances Publiques.

-16:20: La prise en compte du niveau des revenus dans le calcul des impôts locaux: une question qui fâche?

Par Mathieu Conan, Professeur à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense, codirecteur du Centre de Recherche sur le Droit Public.

– 16:50: La mise à jour des valeurs locatives: quels impacts?

Par Julien Martin, Professeur à l’université de La Rochelle, codirecteur du M2 Droit processuel.

– 17:20: Le poids de la fiscalité locale vue par les chambres régionales des comptes

Par Virginie Pradeilles, Pemière conseillère, Chambre régionale des comptes d’Île-de-France.

– 17:50: Conclusion

Par Marie-Christine Esclassan

Quelques photos du colloque: